Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation des services proposés par Doucelie. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'intégralité des dispositions ci-dessous. Ce document constitue un modèle général à adapter et ne saurait se substituer à une relecture par un professionnel du droit.
1. Objet
Doucelie propose des outils d'analyse de données et des recommandations générées par des systèmes d'intelligence artificielle destinés à faciliter la prise de décision en matière d'investissement. Les présentes Conditions définissent les modalités selon lesquelles les utilisateurs peuvent accéder à ces outils et les utiliser.
2. Acceptation des conditions
L'utilisation du site et des services de Doucelie implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas tout ou partie de ces Conditions, vous ne devez pas utiliser nos services. Doucelie se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment ; toute modification entre en vigueur dès sa publication sur le site.
3. Accès au service
L'accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de votre inscription, et à maintenir la confidentialité des identifiants associés à votre compte. Vous êtes seul responsable de toute activité réalisée depuis votre compte.
4. Nature des informations fournies
Les analyses, recommandations et contenus générés par Doucelie sont fournis à titre purement informatif et ne constituent en aucun cas un conseil en investissement personnalisé, une recommandation d'achat ou de vente, ni une garantie de résultat. Les décisions d'investissement relèvent de la seule responsabilité de l'utilisateur. Il est recommandé de consulter un conseiller financier qualifié avant toute décision d'investissement.
5. Absence de garantie de résultat
Doucelie ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni la fiabilité des données, analyses ou recommandations fournies via ses outils. Les marchés financiers comportent des risques, y compris une perte potentielle du capital investi. L'utilisateur reconnaît utiliser les services en toute connaissance de ces risques et renonce à tenir Doucelie responsable des pertes éventuelles résultant de ses décisions d'investissement.
6. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser les services conformément à la législation en vigueur et aux présentes Conditions. Il s'interdit notamment de :
- Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes de Doucelie ;
- Reproduire, copier ou revendre tout ou partie des services sans autorisation préalable ;
- Utiliser les services à des fins illicites ou frauduleuses ;
- Perturber ou altérer le bon fonctionnement du site ou des outils proposés.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site Doucelie (textes, graphismes, logos, algorithmes, interfaces, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de Doucelie.
8. Tarification et frais
Les conditions tarifaires applicables aux différents services proposés par Doucelie sont précisées sur le site au moment de la souscription. Doucelie se réserve le droit de modifier sa grille tarifaire à tout moment, sous réserve d'en informer préalablement les utilisateurs concernés.
9. Limitation de responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi applicable, Doucelie ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ses services, y compris en cas de perte de données, d'interruption d'activité ou de préjudice financier.
10. Disponibilité du service
Doucelie s'efforce d'assurer un accès continu à ses services, sans toutefois garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions temporaires peuvent survenir à des fins de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique indépendante de notre volonté.
11. Résiliation
Doucelie se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un utilisateur aux services en cas de non-respect des présentes Conditions, sans préavis ni indemnité. L'utilisateur peut également résilier son compte à tout moment selon les modalités indiquées sur le site.
12. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable dans le pays d'établissement de Doucelie. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux compétents, sauf disposition légale impérative contraire.
13. Modifications des présentes Conditions
Doucelie peut, à sa seule discrétion, modifier les présentes Conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour. La poursuite de l'utilisation des services après modification vaut acceptation des nouvelles Conditions.
14. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter via la page Contact du site.
Dernière mise à jour : document fourni à titre indicatif, à adapter selon l'évolution des services de Doucelie et des obligations légales applicables.